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Les obligations Spécifiques

BTP Coordogec – Coordonateur Sécurité Protection Santé

Les obligations SpécifiquesC.S.P.S. (Coordination de Sécurité et Protection de la Santé)

Les obligations spécifiques donnent aux coordonnateurs différents
instruments pour exercer sa mission.

Un registre journal est ouvert dès la phase de conception et doit suivre
tout le déroulement de la mission du coordonnateur ; il constitue le fil
conducteur de la mission de coordination. Le coordonnateur y consigne les comptes
rendus des réunions, des inspections communes, la liste des entrepreneurs
appelés à intervenir, le planning des travaux et les observations
ou notifications faites aux intervenants au cours de l’opération.

– Le coordonnateur procède avec chaque entreprise à des inspections
communes
des lieux préalablement à son intervention, pour préciser
les consignes à observer ou à transmettre et les observations
particulières de sécurité prises pour l’ensemble
de l’opération, notamment les modalités de l’utilisation
en commun des installations ou des matériels.

– Au cours de la conception de l’ouvrage, le coordonnateur établit
un Plan général de coordination
en matière de sécurité
et de protection de la santé (PGCSPS) dès le début de sa
mission et le complète au fur et à mesure de la réalisation
de l’opération. La rédaction de ce plan concerne les opérations
de catégories 1 et 2. Pour certaines opérations de catégorie
3 comportant l’exécution de travaux dangereux (voir la liste fixée
par arrêté du 25 février 2003), un PGC simplifié
suffit. Ce document écrit définit l’ensemble des mesures
propres à prévenir les risques découlant de la coactivité
sur le chantier ou de la succession de leurs activités, lorsqu’une
intervention laisse subsister après son achèvement des risques
pour les autres entreprises. Il détermine la stratégie envisagée
par le maître d’ouvrage, le maître d’œuvre et le
coordonnateur pour appliquer les principes généraux de prévention
lors des choix architecturaux et techniques ainsi que dans l’organisation
du chantier et prévoir, lorsqu’elle s’impose l’utilisation
de moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques.

– Pour toutes les opérations soumises à coordination, le coordonnateur
est tenu par ailleurs de constituer un Dossier d’intervention ultérieure
sur l’ouvrage (DIUO). Il s’agit d’un dossier qui rassemble
toutes les données (documents tels que les plans, les notes techniques)
de nature à faciliter la prévention des risques professionnels
lors d’interventions ultérieures (l’accès en toiture,
l’accès aux ascenseurs, l’entretien des façades, le
nettoyage des vitres…).

Enfin, si le coordonnateur participe à l’organisation du chantier
avec l’équipe maître d’ouvrage – maître d’œuvre,
son rôle se limite à ce que lui impose la réglementation,
chaque entreprise participant au chantier assumant sa part de la coordination,
en particulier avec l’établissement du Plan particulier de sécurité
et de protection de la santé (PPSPS).